Compte rendu de la séance du 13 septembre 2016
Secrétaire de la séance: Claudine Lechevallier
Ordre du jour:
- Point sur les travaux
- Réseaux : eau et électricité
- Point sur le Budget
- Informations C.C.A.V.M.
- Vie du village
- Questions diverses
Avant de passer à l‘ordre du jour Monsieur le Maire donne une précision sur le dossier » accessibilité » : Mme Bonnot de l‘A.T.D. a effectué une visite lundi dans la commune et confirme la conformité de la salle des fêtes ;le dossier pour les autres batîments est en cours d‘éléboration et l‘agenda est confirmé pour les trois années à venir.
Délibérations du conseil:
( 1) Point sur les travaux
– logement de l‘école : les murs et le plafond ont été repeints . Des remerciements
sont adressés aux bénévoles en particulier à Monsieur Claude Carrel .La cuisine sera posée la semaine prochaine; un contrôle électrique sera réalisé par Pierre Milard.Il a été constaté que le parquet dans la chambre doit être revu. (pour des raisons de résonnance dans l‘école)
- logement de Vaudonjon : De la laine de roche en couche croisée doit être étalée sur le grenier afin d‘améliorer l‘isolation la peinture des volets et des portes sera refaite cet hiver.
–Logement de la poste :Le dossier de recouvrement des dettes communales a été déposé chez l‘huissier; un premier rapport devrait nous être adressé dans une quinzaine de jours.Un nouveau recommandé lui sera envoyé pour les nuisances olfactives et visuelles ainsi que pour la protection de ses animaux. L‘ARS pourra être contacté pour ces problèmes.
Le conseiller du du PACT de l‘Yonne (protection amélioration conservation et transformation de l‘habitat) est revenu sur le site ; suite à cette visite, les dernières
recommandations de travaux ont été effectuées par l‘agent communal et le dossier
est désormais conforme au niveau de cet organisme. La CAF ne réglera pas d‘indemnité au locataire tant que ses loyers ne seront pas réglés. Son attestation d‘assurance lui sera demandé ainsi que la preuve d‘entretien de la chaudière et du ramonage de la cheminée.
2. Réseau eau
Monsieur le Maire a repris les contrats initiaux concernant la fourniture d‘eau à Bouteau : Montillot s‘engage à fournir l‘eau aux habitants de ce hameau au départ du réservoir. Concernant la turbidité dont se plaignent les habitants de ce hameau,l‘équipe municipale qui s‘occupe du réseau d‘eau se réunira prochainement
avec le Maire pour retravailler sur cette question.
Le coût de la facture d’eau de Mailly la Ville s’élève à 8800.00€ pour la période de juin 2015 à juin 2016 (conditions climatiques+ panne des pompes) .
Une baisse de pression à Vaudonjon chez M. Malaurent et Bazinet est signalée;la seule solution pour ces abonnés serait d‘installer un surpresseur.
Eclairage public
Les services de l‘E.D.F. ont signalé un manque de puissance sur le village ,d‘où la nécessité de renforcer les transformateurs :un pour le projet de la clef des champs et l‘autre dans le haut du village ;il est nécessaire de trouver un terrain de 12m2 . Des propriétaires seront sollicités pour cet emplacement.
Un technicien d‘EDF sera contacté pour faire le point sur les contrats d‘éclairage public.
Un problème d‘éclairage à Tameron devra être résolu dans les plus brefs délais. La décision sur l‘éclairage public sera prise au prochain conseil.
3. Point sur le budget
Monsieur le Maire donne lecture des crédits utilisés. Le budget est respecté et ne devrait pas poser de problèmes d‘ici la fin de l‘année.
4. C.C.A.V.M.
Monsieur le Maire donne lecture des validations de la dernière réunion de la C.C.A.V.M.
- Les Offices de tourisme de Vézelay et d‘Avallon seront transformés en EPIC .
Il est créé un Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) pour la gestion de « Office de tourisme intercommunal VEZELAY–AVALLON–MORVAN » qui se voit confier, à compter du 1er janvier 2017, la responsabilité de la mise en oeuvre du développement touristique sur le territoire des 48 communes membres de la CCAVM
–Le départ de la commune d‘Arcy–sur-Cure de la CCAVM a été refusé par le Préfet,cette commune doit faire un nouveau dossier si elle souhaite adhérer à une
autre communauté.
–O.G.S. :Rappel est fait que les contrôles effectués sur l‘urbanisme n‘ont rien à voir avec l‘O.G.S. mais avec le site de Vézelay et les nouvelles directives de la DREAL . La majorité des maires de l‘O.G.S. souhaite une gouvernance du Parc du Morvan.
–S.C.O.T.T.
Mme Prévost redonne des explications reprises sur le dernier Montilllotois en ce qui concerne les appels à projet. Des courriers ont été envoyés aux propriétaires de maisons fermées. Il est nécessaire de ne pas bloquer les terrains à vendre pour faire des zones inconstructibles.
–P.L.U.i
Des réunions sur le PLUI (plan local d‘urbanisme intercommunal) sont programées le 5 octobre et le 9 novembre.
La CCAVM demande la désignation d‘un référent titulaire et d‘un référent suppléant en vue de participer aux réunions de suivi sur le PLUi. Après délibération ces référents sont votés:
Référent titulaire : Catherine Prévost suppléant : Pierre Diaz
5. Vie du village
Rentrée scolaire : Monsieur Laurent Mandron donne des informations suite à la
rentrée scolaire qui s‘est déroulée correctement. Le périscolaire se passe bien à Givry .Une personne supplémentaire est nécessaire à Montilllot pour 3/4 d‘heures de périscolaire.
Fleurissement du village : Le concours des maisons fleuries pourrait être relancésur la commune. Un article paraîtra sur le prochaine montillotois pour appel aux bonnes volontés désirant contribuer à l’embellissement du village.
Nuisances : Les problèmes de nuisance concernant le voisinnage sont récurrents (chiens et poulailler)
Toute personne dispose du droit de posséder un animal domestique. Toutefois, votre animal ne doit pas causer de troubles de voisinage, notamment par des aboiements répétés.
En effet, selon le code de la santé publique, « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l‘homme, dans un lieu public ou privé ». L‘un des 3 critères peut seul suffire à constituer un trouble de voisinage.
Montillotois : lecture est donné d‘un courrier de Claudie Amores qui s‘étonne du manque de communication autour de la rédaction de ce bulletin. Il est nécessaire d‘établir un calendrier et de reformer un bureau efficace .Une réponse lui sera faite. Il est rappelé que tout article est le bienvenu.
Forum des associations Une vingtaine d‘associations ont participé à ce forum. Les participants ont été contents de l‘organisation et de la bonne ambiance de ce forum mais Mme Prévost regrette le manque de public. Elle remercie le comité des fêtes pour la restauration rapide; un effort devra être fait sur la communication si l‘opération est renouvellée l‘année prochaine.
La réunion est close à 21h30
La Prochaine réunion aura lieu le 8 novembre à 20h