Compte rendu de la séance du 13 septembre 2016 Secrétaire de la séance: Claudine Lechevallier Ordre du jour: Point sur les travaux Réseaux : eau et électricité Point sur le Budget Informations C.C.A.V.M. Vie du village Questions diverses Avant de passer à l‘ordre du jour Monsieur le Maire donne une précision sur le dossier » accessibilité »
Compte rendu de la séance du 26 juillet 2016 Secrétaire(s) de la séance: Catherine Prevost Ordre du jour: – Perspectives rentrée scolaire 2016-2017 – Diagnostic accessibilité E.R.P. (Etablissements recevant du public) – Logements Poste (suite du dossier et décision de recouvrement de loyers) Location communale au dessus école – Points sur O.G.S. P.E.T.R. S C
Compte rendu de la séance du 07 juin 2016 Secrétaire(s) de la séance: Cindy Champagnat Ordre du jour: Rentrée scolaire 2016-2017 Point O.G.S. Point P.E.T.R. Etat d‘avancement logement de la Poste Devis toiture Mairie–école Travaux voirie et curage des fossés Organisation Journée Yonne Tour sports Compte–rendu réunion des associations Délibérations du conseil: Après lecture du
Compte rendu de la séance du 03 mai 2016 Secrétaire(s) de la séance: Catherine PREVOST Ordre du jour: Travaux appartement mairie Décision travaux éclairage public Etat d‘avancement O.G.S. Informations sur compte de charge chaufferie bâtiments communaux et salle des fêtes Information réunions SCOT et PLUI Demande de subventions Questions diverses (1 )TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL (rue des
Compte rendu de la séance du 05 avril 2016 Secrétaire(s) de la séance:Mme Prevost Catherine Ordre du jour: Approbation compte administratif et compte de gestion 2015 (commune et service des eaux) Vote des taux des 4 taxes Vote des subventions aux associations Vote du budget primitif 2016 ( commune et service des eaux) Réévaluation taxe
Compte rendu de la séance du 23 février 2016 Secrétaire(s) de la séance: Pierre DIAZ Ordre du jour: devis travaux de voirie Questions diverses Délibérations du conseil: (1 ) DEVIS TRAVAUX VOIRIE Le Maire présente au conseil municipal les devis reçus pour les travaux de voirie 2016 ; àprès étude de ces devis celui de
Compte rendu de la séance du 26 janvier 2016 Secrétaire(s) de la séance: Amores Manolette Ordre du jour: Convention d’assistance technique accessibilité Travaux voirie 2016 et classement de la voirie communale en voirie intercommunale Renouvellement du bail de chasse Point sur le logement de la poste Prévision des Travaux 2016 Questions diverses Délibérations du conseil:
Compte rendu de la séance du 11 décembre 2015 Secrétaire(s) de la séance: Claudine LECHEVALLIER Ordre du jour: Suppression du budget de la caisse des écoles Délibération subvention comité des fêtes (repas de fin d‘année) Questions diverses Délibérations du conseil: suppression buget Caisse des écoles ( 2015_DE_016) Considérant que la caisse des écoles de la
Compte rendu de la séance du 10 novembre 2015 Secrétairede la séance: Manolette AMORES Ordre du jour: Procédure de révision des statuts de la C.C.A.V.M. Primes de fin d’année Personnelcommunal Indemnité de conseil allouée au comptable Informations complémentaires repas de fin d’année Elections régionales 6 et 13 décembre Délibérations modificatives Questions diverses Après lecture du
Les animaux Il est recommandé aux propriétaires de chats de les nourrir à l’intérieur de leur domicile afin d’éviter toute prolifération. Rappel : Règlement Départemental Sanitaire – Article 120 : « Il est interdit de jeter ou de déposer de la nourriture en tous lieux publics pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels,
Cadastre Consultez le site du cadastre Les services de la mairie sont à votre disposition pour éditer tout plan cadastral ou relevé de propriété. Urbanisme La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis
compte-rendu-reunion-c-m-10-11-2015
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Vous êtes témoin d’un accident : Pas de panique ! 1 ) Protéger le lieux de l’accident pour éviter une aggravation, protéger les blessés d’un autre choc, 2 ) Alerter les secours en composant le 18 sur un téléphone fixe ou le 112 sur un portable, 3 ) Secourir les victimes si vous avez des
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